Statuts et réglement intérieur

 

        

 

 

 

STATUTS

 

 

 

 

 

TITRE – I -

 

CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL - DUREE

 

Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

 

SQUALES BOWLING CLUB CREIL – SAINT MAXIMIN (S.B.C.C.S.)

 

L’association sera affiliée à la Fédération Française de Bowling et de Sport de Quilles, directement ou par l’intermédiaire d’une Ligue Régionale dont elle s’engage à en respecter les statuts et autres règlements subséquents.

 

Article 2 : OBJET

 

La présente association a pour objet :

  • d’animer et de promouvoir la pratique du bowling, notamment par l’organisation de séances d’entraînement , de cours d’initiation
  • d’animer une école de bowling
  • d’organiser des compétitions clubs ou fédérales
  • d’organiser ou de participer à des manifestations exceptionnnelles à caractère sportif ou non, en lien avec la pratique du bowling

 

Article 3 : MOYENS D’ACTIONS

 

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

  • le recours au bénévolat
  • la tenue d’assemblées périodiques
  • la réalisation de toutes prestations de services ou ventes de biens accessoires aux activités ci-dessus mentionnées, conformément à la réglementation en vigueur
  • la réalisation de toutes opérations de communication auprès des partenaires concernés.

 

L’assocation s’interdit toutes discussions ou manifestations à caractère politique ou confessionnel.

En outre elle s’engage à :

  • respecter et  faire respecter la liberté d’opinion,
  • s’interdire toute discrimination de quelque nature que ce soit,
  • promouvoir, au sein de ses instances dirigeantes, l’égalité des sexes par une représentation proportionnelle,
  • veiller à l’observation des règes déontologique du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français,
  • Respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres,
  • Satisfaire aux obligations légales en matière d’assurance tant en ce qui concerne ses membres, ses dirigeants que les licenciés de la Fédération Française de Bowling et de Sport de Quilles

 

Article 4 : SIEGE

 

Le Siège de l’association est fixé à l’adresse de son Président.

Il pourra être transféré en tous lieux par simple décision du conseil d’administration. Pour tout changement de siège en dehors du département, la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

 

Article 5 : DUREE

 

La durée de l’Association est illimitée.

Elle a été déclarée à la Sous Préfecture de Clermont le 26 juin 2006 sous le numéro W604001161

 

 

TITRE – II -

 

MEMBRES

 

Article 6 : COMPOSITION

 

L’association se compose des membres suivants  

  • « membres actifs » : sont considérés comme tels les personnes physiques ou morales qui participent à l’objet statutaire de l’assocation et qui sont à jour de leurs cotisations annuelles
  • Ils participents aux assemblées avec voix délibérative
  • Ils sont électeurs et éligibles à toutes les instances
  • « membres d’honneur » : Ce sont les personnes physiques ou morales qui ont apporté à l’association une contribution financière ou matérielle importante, favorisant ainsi la réalisation de son objet statutaire et qui ont été régulièrement admis en tant que tel par le conseil d’administration.
  • Ils participent aux assemblées avec voix délibérative
  • Ils sont électeurs et éligibles à toutes les instances
  • Ils sont dispensés du versement d’une cotisation

 

Les conditions et modalités des différents types de membres peuvent en tant que besoin être précisées dans un règlement intérieur

 

Article 7 : ACQUISITION DE LA QUALITE DE MEMBRE

 

Toute demande d’adhésion à la présente association est soumise au conseil d’administration qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision, quelle qu’elle soit.

Pour les membres actifs de moins de 16 ans une autorisation expresse de ses représentants légaux est requise à l’appui de toute demande d’adhésion à la présente association

Pour être membre de l’association, il faut être à jour de sa cotisation et accepter le règlement intérieur.

 

Article 8 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

 

La qualité de membre se perd :

  • Par démission adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au président de l’association. Toute démission doit être notifiée avant le 31 décembre sous préavis de 15 jours, faute de quoi la cotisation de l’année suivante reste due.
  • Pour une personne morale, par liquidation judiciaire ou dissolution pour quelque cause que ce soit.
  • Par radiation pouvant être décidée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation annuelle après un rappel demeuré infructueux.
  • Par exclusion  prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, laissé à l’appréciation du conseil, l’intéressé ayant été préalablement invité à faire valoir ses moyens de défense après convocation, dans un délai de 15 jours.

 

Le conseil d’administration peut également prononcer les sanctions suivantes :

Avertissement, blâme, amende, suspension, exclusion d’un organe de direction.

 

 

TITRE – III -

 

RESSOURCES

 

Article 9 : LES RESSOURCES

 

Les ressources de l’association se composent notamment :

  • des cotisations des membres qui en sont redevables
  • des aides versées sous forme de mécénant par toutes personnes privées intéressées par la réalisation de l’objet de l’association
  • des subventions de l’Union Européenne, de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics,
  • des recettes provenant de biens vendus ou prestations fournies accessoirement par l’association,
  • des recettes provenant de l’organisation de manifestations exceptionnelles
  • des revenus de biens et valeurs de toute nature appartenant à l’association
  • de toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par la loi, la jurisprudence et les réponses ministérielles.

 

Article 10 : COTISATION – EXERCICE FINANCIER

 

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le conseil d’administration dans le cadre d’un budget prévisionnel soumis préalablement à l’approbation de l’Assemblée Générale.

Le paiement des cotisations doit intervenir aux époques fixées par le conseil d’administration.

L’exercice financier est calqué sur l’année sportive, qui commence le 1er septembre et se termine le 31 août de chaque année.

  

 

TITRE – IV -

 

ADMINISTRATION

 

Article 11 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

L’association est administrée par un conseil d’administration comprenant 15 membres élus au scrutin secret  pour 4 ans par l’assemblée générale ordinaire et choisis en son sein.  Le renouvellement du conseil d’administration a lieu tous les 4 ans dans sa totalité. Les membres sortant sont rééligibles.

En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale ordinaire.  Les pouvoirs des membres ainsi élus au scrutin secret prennent fin à l’époque ou devait expirer le mandat des membres remplacés.

 

Article 12 : ACCES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Est éligible au conseil d’administration tout membre pratiquant de l’association, à savoir :

  • être âgé de 18 ans  au moins au jour de l’élection
  • être titulaire d’une licence et être adhérent depuis plus de 8 mois (une saison sportive)
  • jouir de ses droits civiques et politiques
  • être à jour de ses cotisations
  • n’être ni propriétaire, exploitant ou salarié, n’avoir aucun lien avec un Centre de Bowling

 

Le vote par procuration est autorisé, le vote par correspondance est interdit.

Toutefois dans le cadre de la section jeune, il est donné la possibilité aux jeunes âgés de 16 à 18 ans de se présenter aux élections du conseil d’administration dans la limite de 3 postes.

 

Article 13 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par le président ou sur la demande du quart des membres.

L’ordre du jour est fixé par le président et joint aux convocations qui seront adressées aux membres 15 jours avant la réunion.

Seules les questions portées à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.

La présence au moins du tiers de ses membres présents ou représentés est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.  Le vote par procuration est autorisé. Par ailleurs, les dites délibérations sont prises à mains levées. Toutefois à la demande du tiers au moins des membres présents, les votes peuvent être réalisés à bulletin secret.

Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent.

Les délibérations et résolutions du conseil d’administration font l’objet de procès verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations du conseil d’administration et signés par le président et le secrétaire.

 

Article 14 : EXCLUSION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Tout membre du conseil d’administration qui aura manqué sans excuse trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l’article 11 alinéa 2 des statuts.

 

Article 15 : RETRIBUTIONS

 

Les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à la raison des fonctions qui leur sont confiées.  Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leurs sont remboursés au vu de pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, déplacement ou représentation payés à des membres du conseil d’administration.

 

Article 16 : POUVOIRS

 

Le conseil d’administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l’assemblée générale ordinaire ou à l’assemblée générale extraordinaire.

Il se prononce sur toutes les démissions des membres de l’association et confère les éventuels titres des membres d’honneur. C’est lui également qui prononce les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.

Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut en cas de faute grave suspendre les membres du bureau à la majorité des membres présents.

Il fait ouvrir tous comptes en banque, chèques postaux ou tous autres établissements de crédits, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.

Il décide de tous les actes, contrats marches, achats, investissements, aliénations, locations, nécessaires au fonctionnement de l’association

Il peut déléguer telle ou telle de ses attributions à un membre du bureau.

 

Article 17 : BUREAU

 

Le conseil d’administration élit en son sein, au scrutin secret un bureau comprenant :

  • un président
  • un vice président
  • un secrétaire
  • un trésorier

 

Article 18 : ROLE DES MEMBRES DU BUREAU

 

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’assocation.

En cas d’empêchement, il peut donner délégation à un autre membre du bureau. Cependant, en cas de représentation en justice, il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance. Il rédige les procès verbaux des assemblées générales et des réunions du conseil d’administration. C’est lui qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er Juillet 1901.

Le Trésorier tient les comptes de l’association, est aidé part tous comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président.

Il tient une comptabilité probante, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses. Il rend compte de sa gestion lors de chaque assemblée générale ordinaire annuelle appelée notamment à statuer sur les comptes.

 

Article 19 : DISPOSITIONS COMMUNES POUR TOUTES LES ASSEMBLEES GENERALES

 

Les assemblées générales se composent de tous les membres de l’association.

Les assemblées se réunissent sur convocation du conseil d’administration.

Les assemblées se réunissent sur la demande des membres représentant au moins le quart des membres de l’association. Dans ce cas, les convocations à l’assemblée générale doivent être adressées par le conseil d’administration dans les 30 jours du dépôt de la demande écrite ; l’assemblée doit alors se tenir dans les 15 jours suivant l’envoi des dites convocations.

Le bureau de l’assemblée générale est celui du conseil d’administration. Seuls auront droit de vote les membres présents ou représentés,  vote par procuration.

Les délibérations et résolutions des assemblées générales font l’objet de procès verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations des assemblées générales et sont signés par le président et le secrétaire.

 

Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifiée conforme par le bureau de l’assemblée.

 

Article 20 : NATURES ET POUVOIRS DES ASSEMBLEES GENERALES

 

Les Assemblées Générales sont ordinaires ou extraordinaires.

 

Article 21 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

 

Au moins une fois par an, les membres sont convoqués en assemblée ordinaire dans les conditions prévues par l’article 19.

L’assemblée entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, notamment sur la situation morale et financière de l’association. Les vérifications aux comptes donnent lecture de leur rapport de vérification.

L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour.  Elle pourvoit au renouvellement des membres du conseil d’administration dans les conditions prévues aux articles 11 et 12 des présents statuts.

L’assemblée générale ordinaire désigne également pour un an les deux vérificateurs aux comptes.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories de membres de l’association.

Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présent ou représentés.  Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret. Cependant pour le renouvellement des membres du conseil d’administration, le scrutin secret est obligatoire par l’article 11 des statuts.

 

Article 22 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

 

Elle est compétente pour la modification des statuts de l’association. Les conditions de convocation et les modalités de tenue de cette assemblée sont celles de l’article 19 des présents statuts.

L’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié des membres de l’association Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

Dans tous les cas, les résolutions portant sur la modification des statuts sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. Le vote par procuration n’est pas autorisé. Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.

L’assemblée générale extraordinaire est également compétente pour prononcer la dissolution, la liquidation et la dévolution des biens de l’association, selon les règles prévues aux articles 14, 25 et 26 des présents statuts.

 

 

TITRE – V -

 

COMPTABILITE

 

Article 23 : COMPTABILITE

 

Il est tenu une comptabilité selon les normes du plan comptable associatif, et faisant apparaitre annuellement un bilan, un compte de résultats et, le cas échéant, une ou plusieurs annexes.

Les comptes annuels sont à la disposition de tous les membres, avec le rapport moral de gestion et d’activités, le rapport financier, pendant les quinze jours précédant la date de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos.

 

Article 24 : CENSEURS OU VERIFICATEURS AUX COMPTES

 

Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par deux censeurs aux comptes. Ceux-ci sont élus pour un an par l’assemblée générale ordinaire, ils sont rééligibles.  Ils doivent présenter à l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes un rapport écrit sur leurs opérations de vérification.

Les deux censeurs aux comptes ne peuvent pas faire partie du conseil d’administration.

 

 

TITRE – VI -

 

DISSOLUTION

 

Article 25 : DISSOLUTION

 

La dissolution est prononcée par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.

Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont celles prévues par l’article 19 des présents statuts.

L’assemblée générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitiés plus un des membres de l’association. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Le vote a lieu à mains levées, sauf si le quart au moins des membres exige le vote secret. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

 

Article 26 : DEVOLUTION DES BIENS

 

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

L’actif net subsistant sera dévolu conformément à la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

En aucun cas les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports respectifs, une quelconque part des biens de l’association.

Les résolutions relevant du présent article sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés selon les mêmes modalités décrites à l’article 25 ci-dessus.

 

 

TITRE – VII -

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

Article 27 : REGLEMENT INTERIEUR

 

Un règlement intérieur élaboré par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale ordinaire et par la Fédération Française de Bowling et de Sport de Quilles précise et complète en tant que de besoin les dispositions statutaires relatives au fonctionnement de l’association.

L’adhésion aux statuts emporte de plein droit l’adhésion au règlement intérieur.

 

 

TITRE – VIII -

 

FORMALITES

 

Article 28 : FORMALITES ADMINISTRATIVES

 

Le président doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er Juillet 1901 et par décret du 16 août 1901 tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.

 

Mise à jour des statuts

Fait à Creil le 6 Novembre 2016

 

 

Le Président du Club                                                                  Le Secrétaire

Mr Michel WESTE                                                                       Mr Philippe TRAUTMANN